- établissement non autorisé
- частное медицинское учреждение, не включённое в систему страховой медицины (расходы по лечению в порядке социального страхования не возмещаются)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon — Informations Fondation 2009 Type Grande école d ingénieurs Localisation Ville Dijon Pays … Wikipédia en Français
Etablissement national d'enseignement superieur agronomique de Dijon — Établissement national d enseignement supérieur agronomique de Dijon L’Établissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD) est un établissement d enseignement supérieur agricole situé à Dijon et placé sous la tutelle du… … Wikipédia en Français
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de dijon — L’Établissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD) est un établissement d enseignement supérieur agricole situé à Dijon et placé sous la tutelle du ministre chargé de l’agriculture. Il assure la formation initiale et… … Wikipédia en Français
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes — Un établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico social (voir Établissement social ou médico social en… … Wikipédia en Français
Établissement de l'équation de conduction de la chaleur — Équation de la chaleur En mathématiques et en physique théorique, l équation de la chaleur est une équation aux dérivées partielles parabolique, introduite initialement en 1811 par Fourier pour décrire le phénomène physique de conduction… … Wikipédia en Français
Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Total autorisé de capture — Dans le domaine des pêches maritimes, pour le droit européen et français, un « total autorisé de capture » ou TAC est (sur un stock déterminé d une espèce halieutique) la « quantité en poids de capture que l on décide de ne pas… … Wikipédia en Français
États non reconnus internationalement — États reconnus par aucun autre État États reconnus uniquement par des États non membres de l ONU … Wikipédia en Français
Histoire de Nantes — Cet article traite de l histoire de Nantes. Le Château des ducs de Bretagne Sommaire 1 Sources de l histoire de Nantes … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
Banque de cellules souches issues du sang de cordon — Il existe dans le monde surtout dans les pays anglo saxons environ 134 banques de cellules souches issues du sang de cordon qui sont des établissements privés. Leur implantation en Europe est strictement interdite en France, en Italie et en… … Wikipédia en Français